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Acceptable Use Policy
Last Updated: December 11, 2025
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PenNote est un outil d'assistance à l'apprentissage ("Study Aid"). Il est strictement interdit d'utiliser nos outils d'IA pour :
La fraude académique : Générer, rédiger ou produire automatiquement des devoirs, dissertations ou thèses destinés à être soumis comme travaux personnels.
Le contournement d'examens : Utiliser l'outil pour obtenir des réponses en temps réel lors d'épreuves.
La désinformation : Générer volontairement du contenu faux ou trompeur.
2. Activités Illégales et Contenus Interdits
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4. Application
Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu et de suspendre tout utilisateur violant cette politique, à notre seule discrétion. En cas de fraude académique avérée, nous coopérerons avec les institutions compétentes si la loi nous y oblige.
